Conditions générales

Conditions générales

Picture034-DomedLogoBadgesweb

Conditions générales du site GSM Graphic Arts

Utilisation des informations provenant du site Web : vous pouvez télécharger, consulter, copier et imprimer les documents et les graphiques, ou une partie de ceux-ci qui sont incorporés dans ces documents (les « Documents ») à partir de ces sites sous réserve des conditions suivantes : 1) les Documents peuvent être utilisés uniquement à des fins personnelles, à titre d’information et / ou pour des raisons autres que commerciales ; 2) les Documents ne peuvent être modifiés ou altérés de quelque manière que ce soit ; et 3) sauf disposition expresse contenue dans les présentes, vous ne devez pas utiliser, télécharger, copier, imprimer, afficher, traiter, reproduire, publier, autoriser, poster, transmettre ou distribuer des informations provenant de ces sites Web, dans leur intégralité ou partiellement. sans avoir obtenu par écrit la permission de GSM Graphic Arts.

Utilisation du logiciel : Toute utilisation du logiciel et de la documentation qui l’accompagne et provenant de ces sites est soumise aux conditions du contrat de la licence du logiciel qui a été passé entre vous et GSM Graphic Arts. Vous devez lire le contrat de la licence et indiquer votre acceptation des conditions générales avant d’installer ou d’utiliser le logiciel. Tous les droits, titres et intérêts qui n’ont pas été expressément accordés sont réservés.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
LES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES FIGURANT SUR CES SITES WEB PEUVENT NE PAS ÊTRE À JOUR OU BIEN COMPORTER DES OMISSIONS, DES INEXACTITUDES OU D’AUTRES ERREURS. SAUF EXPRESSÉMENT STIPULÉ DANS UN ACCORD PASSÉ AVEC GSM Arts Graphiques, TOUTES LES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES FIGURANT SUR CE SITE WEB SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE ET SANS CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. GSM Graphic Arts DÉCLINE TOUTE GARANTIE ET RESPONSABILITÉ RELATIVES À CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET DE NON-CONTREFAÇON. GSM Graphic Arts NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS OU DES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, DE DONNÉES OU D’UTILISATION, SUBIS PAR VOUS OU PAR DES TIERS, INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE GSM Graphic Arts AIT ÉTÉ AVISÉ OU NON DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES – QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE SUITE À VOTRE ACCÈS OU VOTRE UTILISATION DE CES SITES WEB. GSM Graphic Arts SE RÉSERVE LE DROIT D’EFFECTUER DES CHANGEMENTS OU DES MISES À JOUR SUR CES SITES WEB À TOUT MOMENT SANS VOUS EN INFORMER PRÉALABLEMENT.

LIENS
A. Liens pour les hypertextes en général
GSM Graphic Arts et ses filiales accordent gratuitement l’autorisation à toute personne souhaitant créer un lien vers ce site Web, et nous supprimerons volontiers tout lien au site Web à la demande de l’entité concernée. Ce site Web n’est pas sponsorisé ou associé à aucune entité en particulier, à moins que contrairement indiqué par cette entité et GSM Graphic Arts. En cliquant sur ces liens, vous quitterez le(s) site(s) web de GSM Graphic Arts et vous accèderez à un autre site totalement indépendant. GSM Graphic Arts fournit ces liens dans le cadre d’un service aux personnes qui consultent et utilisent notre/nos site(s) ; cependant, il n’exerce aucun contrôle éditorial, n’assume aucune responsabilité et ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude, la pertinence ou tout autre aspect des informations figurant sur ces autres sites Web. L’existence d’un lien est uniquement destinée à susciter l’intérêt éventuel de l’utilisateur du/des site(s) mais ne constitue pas un parrainage ou une approbation de GSM Graphic Arts pour le site accessible par le lien.

B. Lien vers le cours de l’action
GSM Graphic Arts, ses sociétés clientes et ses fournisseurs d’informations boursières ne seront tenus responsables en cas d’erreurs, d’inexactitudes, d’omissions ou du moment inopportun des informations, quelle qu’en soit la cause ou la durée, ou de tout retard ou interruption de leur transmission à l’utilisateur, ou en cas de réclamation ou de perte qui en découleraient.

CONFIDENTIALITÉ
GSM Graphic Arts s’efforce de respecter la vie privée de ses visiteurs en ligne. Veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité pour en savoir plus ; veillez en outre à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance d’éventuelles modifications.

MARQUES DÉPOSÉES
Les marques déposées, logos et marques de service (collectivement les « Marques déposées ») affichées sur ce site sont des marques déposées et non déposées de GSM Graphic Arts. Aucune information contenue sur les sites Web de GSM Graphic Arts ou ceux de ses filiales ne doit être interprétée comme accordant, implicitement ou autrement, une licence ou un droit d’utilisation de toute Marque déposée apparaissant sur GSM Graphic Arts sans avoir obtenu l’autorisation écrite de GSM Graphic Arts ou de ses filiales ou de la tierce partie qui pourrait posséder la Marque déposée. Une utilisation inappropriée des Marques déposées ou de tout autre contenu apparaissant sur les sites Web de GSM Graphic Arts est interdite. GSM Graphic Arts et ses filiales feront respecter de manière agressive leurs droits de propriété intellectuelle, y compris par le biais de procédures civiles et pénales.